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Ce formulaire est nécessaire pour les activités sportives faisant intervenir des personnes bénévoles. ( Exemple : Parents encadrant les activités aquatiques ou les sorties en vélo). {{Article publié le 21 mars 2008.}}

Formulaire d’agrément pour les activités sportives

Ce formulaire est nécessaire pour les activités sportives faisant intervenir des personnes bénévoles. ( Exemple : Parents encadrant les activités aquatiques ou les sorties en vélo).

tableau annuel des agréments pour les activités sportives - Format Word format Word - 56 ko
tableau annuel des agréments pour les activités sportives - Format Open Office format OpenDocument Text - 40.1 ko

Article publié le 21 mars 2008.

Mise à jour : 29 janvier 2018