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Un nouveau règlement type départemental

L’organisation et la vie d’une école publique, maternelle ou élémentaire, est régie par un règlement intérieur. Adopté chaque année par le conseil d’école, ce règlement est rédigé en conformité avec le cadre législatif et réglementaire. C’est ce cadre que précise le règlement type départemental. Il vient d’être actualisé.

Le Conseil départemental de l’éducation nationale a adopté le 23 février 2012 un nouveau règlement type départemental. Il intègre les évolutions récentes de la réglementation.

Les règlements intérieurs des écoles devront donc être révisés et mis en conformité. Un outil d’aide à la rédaction de ce document est en cours d’élaboration. Il sera rapidement transmis aux directeurs.

Le règlement type départemental de l’Aisne :

Le RTD de l’Aisne format PDF - 1.8 Mo
Mise à jour : 31 mars 2017