Formulaires

Suite à l’action de formation de la circonscription s’intitulant " L’accompagnement des élèves à besoins particuliers", vous trouverez dans cet article toutes les ressources évoquées...

L’utilisation de l’image des personnes est protégée juridiquement par l’article 9 du Code Civil. Toute publication de l’image d’une personne suppose, en principe, une autorisation préalable de la part de l’intéressé et de son représentant légal pour les mineurs.

Les formulaires pour les équipes de suivi de la scolarisation (ESS) sont désormais disponibles sur le site.

Un nouveau guide pour aider à l’élaboration et à l’actualisation des PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté est présenté dans le BO du 25 novembre 2015. Il comporte un ensemble de fiches permettant de construire un PPMS adapté à chaque école et à chaque établissement.

Vous trouverez dans cet article : La note de service du 4 juillet 2019 relative à l’obligation d’instruction à l’âge de trois ans Le formulaire au format Word Le lien vers les ressources EDUSCOL

Le projet d’accueil individualisé vise à garantir un accueil et un accompagnement individualisés en structures collectives des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période nécessitant des aménagements. Retrouvez dans le BO du 4 mars 2021 toutes les informations et le formulaire.

Vous trouverez dans cet article le lien vers le site de la DSDEN Direction des services départementaux de l’éducation nationale pour les formulaires à utiliser pour tout type de sortie scolaire. Attention, pour les dossiers de sorties scolaires avec nuitées, veillez bien à utiliser ces nouveaux formulaires qui seront les seuls acceptés.