Le règlement type départemental des écoles

Le sommaire de cette circulaire :

• 1. Organisation et fonctionnement des écoles primaires
• 1.1. Admission et scolarisation
• 1.1.1. Dispositions communes
• 1.1.2. Admission à l’école maternelle
• 1.1.3. Admission à l’école élémentaire
• 1.1.4. Admission des enfants de familles itinérantes
• 1.1.5. Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap
• 1.1.6. Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
• 1.2. Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires
• 1.2.1. Compétence du Dasen et projets locaux d’organisation du temps scolaire
• 1.2.2. Organisation du temps scolaire de chaque école
• 1.2.3. Les activités pédagogiques complémentaires
• 1.3. Fréquentation de l’école
• 1.3.1. Dispositions générales
• 1.3.2. À l’école maternelle
• 1.3.3. À l’école élémentaire
• 1.4. Accueil et surveillance des élèves
• 1.4.1. Dispositions générales
• 1.4.2. Dispositions particulières à l’école maternelle
• 1.4.3. Dispositions particulières à l’école élémentaire
• 1.4.4. Droit d’accueil en cas de grève
• 1.5. Le dialogue avec les familles
• 1.5.1. L’information des parents
• 1.5.2. La représentation des parents
• 1.6. Usage des locaux, hygiène et sécurité
• 1.6.1. Utilisation des locaux ; responsabilité
• 1.6.2. Accès aux locaux scolaires
• 1.6.3. Hygiène et salubrité des locaux
• 1.6.4. Organisation des soins et des urgences
• 1.6.5. Sécurité
• 1.7. Les intervenants extérieurs à l’école
• 1.7.1. Participation des parents ou d’autres accompagnateurs bénévoles
• 1.7.2. Intervenants extérieurs participant aux activités d’enseignement
• 1.7.3. Intervention des associations
• 2. Droits et obligations des membres de la communauté éducative
• 2.1. Les élèves
• 2.2. Les parents
• 2.3. Les personnels enseignants et non enseignants
• 2.4. Les partenaires et intervenants
• 2.5. Les règles de vie à l’école
• 3. Le règlement intérieur de l’école
• 3.1. Les principes
• 3.2. Le contenu du règlement intérieur d’une école
• 3.3. Son utilisation
• 3.4. Le cadre de l’élaboration du règlement intérieur des écoles
• 3.4.1. Un texte normatif
• 3.4.2. Un texte éducatif et informatif
• Annexe 1 : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département
• Annexe 2 : Références départementales des protocoles

Article publié le 10 juillet 2014.