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Le règlement type départemental des écoles

Le ministère a publié le 9 juillet 2014 une importante circulaire (n° 2014-088) précisant les règles qui régissent l’organisation et le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ainsi que le rôle du règlement intérieur de l’école.

Le texte de la circulaire 2014-088 du 9 juillet 2014 :

Le règlement type départemental :

Le sommaire de cette circulaire :

  • 1. Organisation et fonctionnement des écoles primaires
  • 1.1. Admission et scolarisation
  • 1.1.1. Dispositions communes
  • 1.1.2. Admission à l’école maternelle
  • 1.1.3. Admission à l’école élémentaire
  • 1.1.4. Admission des enfants de familles itinérantes
  • 1.1.5. Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap
  • 1.1.6. Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
  • 1.2. Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires
  • 1.2.1. Compétence du Dasen et projets locaux d’organisation du temps scolaire
  • 1.2.2. Organisation du temps scolaire de chaque école
  • 1.2.3. Les activités pédagogiques complémentaires
  • 1.3. Fréquentation de l’école
  • 1.3.1. Dispositions générales
  • 1.3.2. À l’école maternelle
  • 1.3.3. À l’école élémentaire
  • 1.4. Accueil et surveillance des élèves
  • 1.4.1. Dispositions générales
  • 1.4.2. Dispositions particulières à l’école maternelle
  • 1.4.3. Dispositions particulières à l’école élémentaire
  • 1.4.4. Droit d’accueil en cas de grève
  • 1.5. Le dialogue avec les familles
  • 1.5.1. L’information des parents
  • 1.5.2. La représentation des parents
  • 1.6. Usage des locaux, hygiène et sécurité
  • 1.6.1. Utilisation des locaux ; responsabilité
  • 1.6.2. Accès aux locaux scolaires
  • 1.6.3. Hygiène et salubrité des locaux
  • 1.6.4. Organisation des soins et des urgences
  • 1.6.5. Sécurité
  • 1.7. Les intervenants extérieurs à l’école
  • 1.7.1. Participation des parents ou d’autres accompagnateurs bénévoles
  • 1.7.2. Intervenants extérieurs participant aux activités d’enseignement
  • 1.7.3. Intervention des associations
  • 2. Droits et obligations des membres de la communauté éducative
  • 2.1. Les élèves
  • 2.2. Les parents
  • 2.3. Les personnels enseignants et non enseignants
  • 2.4. Les partenaires et intervenants
  • 2.5. Les règles de vie à l’école
  • 3. Le règlement intérieur de l’école
  • 3.1. Les principes
  • 3.2. Le contenu du règlement intérieur d’une école
  • 3.3. Son utilisation
  • 3.4. Le cadre de l’élaboration du règlement intérieur des écoles
  • 3.4.1. Un texte normatif
  • 3.4.2. Un texte éducatif et informatif
  • Annexe 1 : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département
  • Annexe 2 : Références départementales des protocoles
Mise à jour : 31 mars 2017